MANAGEMENT
Comité Exécutif
La gestion quotidienne est entre les mains du Comité exécutif.
Tous les dirigeants effectifs de l'entreprise (c'est-à-dire les personnes responsables de la gestion quotidienne) sont également membres du conseil d'administration et du comité exécutif.
Le Comité exécutif est composé de trois personnes :
- Jos Gielen
- Bart Dewulf
- Sofie Lins
Le Comité exécutif est présidé par Jos Gielen.
Conseil d'administration
- Stan Galanski, Président
- Eddy Bruyninckx
- Michael Casella
- Kapimar Comm. V., représenté par door Jos Gielen
- Colin Sprott
GOUVERNANCE
Commissaire
Le commissaire aux comptes d’ASCO est KPMG Bedrijfsrevisoren BCVA, Luchthaven Brussel Nationaal 1 K, 1930 Zaventem, représenté par Kenneth Vermeire.
Gouvernance
Le Conseil d'administration a élaboré un mémorandum sur la gouvernance, qui contient les règles les plus importantes en matière de gouvernance d'entreprise.
Le mémorandum sur la gouvernance comprend, entre autres, la politique concernant la composition et le fonctionnement du Conseil d'administration et la politique d'externalisation.
La version la plus récente du mémorandum sur la gouvernance a été approuvée par le Conseil d'administration le 3 mai 2018, après examen avec des dirigeants effectifs.
Principes concernant la prévention des conflits d'intérêts
Nous nous efforçons dans la mesure du possible de prévenir les conflits d'intérêts entre ASCO et ses administrateurs.
Aux fins de la présente politique, BDM NV est considérée comme une société liée.
Administrateurs
Si un administrateur a un intérêt financier qui entre en conflit directement ou indirectement avec une décision ou une opération pour laquelle le conseil d'administration est compétent, il doit en informer les autres administrateurs avant que le conseil d'administration ne prenne une décision. Sa déclaration, ainsi que les motifs justifiant ce conflit d'intérêts sont inclus dans le procès-verbal de la réunion du conseil d'administration. L'administrateur concerné doit également informer le commissaire aux comptes d'un tel conflit d'intérêts.
En vue de la publication dans le rapport annuel, le conseil d'administration décrit dans le procès-verbal de la réunion le type de décision ou de transaction et justifie la décision prise, ainsi que les conséquences financières pour la société. Le rapport annuel doit intégrer le procès-verbal de la réunion.
Cette procédure ne s'applique pas aux décisions ou opérations pour lesquelles le conseil d'administration est compétent et qui concernent des décisions ou opérations entre sociétés, lorsqu'une société détient directement ou indirectement au moins 95 % des droits de vote au sein de l'autre société, ou lorsqu'au moins 95 % des droits de vote au sein de chacune de ces sociétés sont détenus par une société tierce.
En outre, cette procédure ne s'applique pas lorsque les décisions du Conseil d'administration se rapportent à des transactions habituelles dans des conditions de marché communes pour de telles transactions ou des transactions similaires.
Dirigeants effectifs
Lorsqu'un leader effectif a un conflit d'intérêts sur un sujet pour lequel les leaders effectifs sont compétents pour décider, il en informera l'autre leader effectif et le président du conseil d'administration avant la décision.
Un leader effectif a un conflit d'intérêts tel que mentionné ci-dessus s'il a un intérêt financier qui entre en conflit avec une décision ou une transaction de l'ASCO, sauf lorsque cette décision ou transaction se produit dans des conditions normales du marché et des valeurs mobilières pour de telles transactions ou des transactions similaires.
Le procès-verbal de la réunion du conseil d'administration inclut le conflit d'intérêts, ainsi que l'application de la procédure susmentionnée.
Fonctions externes dans une entreprise à laquelle ASCO n'est pas étroitement liée.
Si et quand un dirigeant ou un administrateur effectif occupe une fonction externe dans une société à laquelle ASCO n'est pas étroitement liée, ASCO ne peut offrir des services à cette société que dans des conditions normales de marché. En outre, le dirigeant ou le directeur effectif concerné ne peut intervenir, influencer ou prendre part au processus de prise de décision concernant ces services dans l'ASCO, ni dans ladite société.